Olivier Fouquet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Olivier FOUQUET
Objet:	à compter de la date de leur installation, en 2022 professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés Neurologie

JORFTEXT000047247467 (source JORF)

nomination

02 Mars 2023 02/03/2023

De:	Olivier FOUQUET
Objet:	concours ouverts au titre de l'année 2022 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers MÉDECINE Chirurgie thoracique et cardiovasculaire Concours de type 1

JORFTEXT000046029696 (source JORF)

admission

10 Juillet 2022 10/07/2022

De:	Fouquet (Olivier, Jean-Luc) commandant divisionnaire fonctionnel de police ; 28 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000044806286 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2022 01/01/2022

De:	Olivier FOUQUET
Objet:	professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="25"

JORFTEXT000042761096 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2020 30/12/2020

De:	FOUQUET Olivier
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019

INTC1917960A (source BOMI)

inscription

16 Septembre 2019 16/09/2019

De:	Fouquet (Olivier)
Objet:	sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011 Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Concours type 1

JORFTEXT000025598134 (source JORF)

inscription

01 Avril 2012 01/04/2012

De:	Olivier Fouquet président de section au Conseil d'Etat
Objet:	membres de la commission de déontologie président Membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie

JORFTEXT000022275817 (source JORF)

nomination

29 Mai 2010 29/05/2010

De:	Olivier Fouquet conseiller d'Etat
Objet:	membres du collège de l'Autorité de contrôle prudentiel 1° Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Autorité de contrôle prudentiel et de résolution Conseil d'État

JORFTEXT000021924052 (source JORF)

nomination

07 Mars 2010 07/03/2010

De:	Fouquet (Olivier) conseiller d'Etat, président du comité de sélection
Objet:	membres du comité de sélection prévu à l'article 10 du décret du 14 mars 1973 relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:	Inspection générale des finances

inspecteur_general="Finances"

JORFTEXT000018078170 (source JORF)

nomination

06 Février 2008 06/02/2008

De:	Olivier Fouquet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de section au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2007-07-12"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000274578 (source JORF)

admission

07 Juillet 2007 07/07/2007

De:	Olivier Fouquet président de section au Conseil d'Etat
Objet:	membres de la commission de déontologie président Membre titulaire
Groupe:	Commission de déontologie

JORFTEXT000000465543 (source JORF)

nomination

02 Juin 2007 02/06/2007

De:	Fouquet (Olivier, Paul, Marie) président de section au Conseil d'Etat. Officier du 15 juin 2001
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-06-15"

JORFTEXT000000638648 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2006 14/07/2006

De:	Fouquet (Olivier) président de section au Conseil d'Etat
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000606414 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2005 07/10/2005

De:	Fouquet (Olivier) président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 président
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000606405 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2005 07/10/2005

De:	Fouquet (Olivier, Patrick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2004 Ferrero (Maria del Carmen)
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000607055 (source JORF)

nomination

04 Mai 2005 04/05/2005

De:	Olivier Fouquet conseiller d'Etat
Objet:	membre de la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce

suppleant

JORFTEXT000000600485 (source JORF)

nomination

18 Avril 2004 18/04/2004

De:	Fouquet (Olivier) président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000780044 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Fouquet (Olivier) président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 président
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Fouquet (Olivier)
Objet:	aspirants conformément à l'arrêté du 14 août 2001 relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités humaines des élèves français de l'Ecole polytechnique prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du 14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique : Armée de l'air
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2001-09-01"
ecole

JORFTEXT000000403766 (source JORF)

nomination

14 Février 2002 14/02/2002

De:	Fouquet (Olivier) président de la section des finances au conseil
Objet:	membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat président
Remplace:	M. Massot (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000589174 (source JORF)

nomination

26 Mai 2001 26/05/2001

De:	Fouquet (Olivier) président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration
Remplace:	M. Massot (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000404917 (source JORF)

nomination

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Olivier Fouquet président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:	comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Jean Massot
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000000210667 (source JORF)

désignation

21 Avril 2001 21/04/2001

De:	Olivier Fouquet conseiller d'Etat
Objet:	président de la section des finances du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Jean Massot
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2001-04-13"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president

JORFTEXT000000222495 (source JORF)

nomination

12 Avril 2001 12/04/2001

De:	Fouquet (Olivier)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du 9 mai 1995 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du 23 septembre 1996 modifié relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique (filières MP et PC) Filière MP
Groupe:	Ecole polytechnique

ecole
eleve_polytechnique

JORFTEXT000000768263 (source JORF)

nomination

31 Octobre 2000 31/10/2000

De:	Olivier Fouquet conseiller d'Etat
Objet:	membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000764701 (source JORF)

renouvellement

17 Mars 2000 17/03/2000

De:	Fouquet (Olivier, Paul, Marie) président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat. Chevalier du 9 mars 1991
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-09"

JORFTEXT000000580150 (source JORF)

promotion

01 Janvier 2000 01/01/2000

De:	Olivier Fouquet conseiller d'Etat
Objet:	président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Gabriel Vught
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1999-10-22"
president

JORFTEXT000000744603 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1999 10/10/1999

De:	Fouquet (Olivier) conseillers d'Etat
Objet:	président de la sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Labetoulle (Daniel)
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1995-10-01"
president

JORFTEXT000000554238 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1995 01/10/1995

De:	Olivier Fouquet conseiller d'Etat
Objet:	pour une durée maximum de cinq ans membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000165714 (source JORF)

renouvellement

22 Mars 1995 22/03/1995

De:	Fouquet (Olivier) conseiller d'Etat
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 28 du décret no 69-83 du 27 janvier 1969
Groupe:	Commission prévue à l'article 28 du décret no 69-83

JORFTEXT000000183820 (source JORF)

nomination

09 Juin 1994 09/06/1994

De:	Fouquet (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

JORFTEXT000000170570 (source JORF)

diplome

22 Mars 1991 22/03/1991

De:	Fouquet (Olivier, François, Claude)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve Contingent 1989/10
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000159897 (source JORF)

nomination

23 Décembre 1990 23/12/1990

De:	Fouquet (Olivier) conseiller d'Etat
Objet:	membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:	M. Richer (Philippe)
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

date_debut="1989-11-21"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000532868 (source JORF)

nomination

08 Avril 1990 08/04/1990

De:	Fouquet (Olivier) conseiller d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade ENVIRONNEMENT ET PREVENTION Chevalier du 27 octobre 1978 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000343022 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1990 02/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Olivier Fouquet

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